Philippe Armand


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: ARMAND (Philippe, Michel)
Objet:
notaire associé
membre de la société par actions simplifiée à associé unique « Philippe ARMAND Notaire », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Bourgoin-Jallieu (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
JORFTEXT000050455153(source JORF)
cessation de fonction
06 Novembre 202406/11/2024
De: Philippe Armand
inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale, adjoint au chef du département planification et gestion de crise
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom des ministres chargés de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique et de la transformation et de la fonction publiques, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique et de la transformation et de la fonction publiques"
JORFTEXT000047657640(source JORF)
délégation de signature
09 Juin 202309/06/2023
De: Philippe Armand
inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale, adjoint au chef du département planification et gestion de crise
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom des ministres chargés de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, et de la transformation et de la fonction publiques, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, et de la transformation et de la fonction publiques"
JORFTEXT000046992039(source JORF)
délégation de signature
17 Janvier 202317/01/2023
De: Philippe Armand
inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale, adjoint au chef du département planification et gestion de crise
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom des ministres chargés de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, et de la transformation et de la fonction publiques, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, et de la transformation et de la fonction publiques"
JORFTEXT000046527454(source JORF)
délégation de signature
05 Novembre 202205/11/2022
De: Philippe Armand
inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale, adjoint au chef du département planification et gestion de crise
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, de la relance, de la transformation et de la fonction publiques, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, de la relance, de la transformation et de la fonction publiques"
JORFTEXT000043130978(source JORF)
délégation de signature
14 Février 202114/02/2021
De: Philippe Armand
inspecteurs divisionnaires des finances publiques
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, de la relance, de la transformation et de la fonction publiques, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, de la relance, de la transformation et de la fonction publiques"
JORFTEXT000042164902(source JORF)
délégation de signature
29 Juillet 202029/07/2020
De: ARMAND (Philippe, Michel)
Objet:
notaire associé
notaire
notaire_residence="Bourgoin-Jallieu (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
JORFTEXT000039407900(source JORF)
nomination
22 Novembre 201922/11/2019
De: Philippe Armand
inspecteurs divisionnaires des finances publiques
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de l'action et des comptes publics et de la fonction publique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de l'action et des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000039131119(source JORF)
délégation de signature
26 Septembre 201926/09/2019
De: ARMAND (Philippe, Michel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle « Philippe ARMAND - Emmanuel LIONNARD, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Genix-sur-Guiers (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
JORFTEXT000038754671(source JORF)
cessation de fonction
12 Juillet 201912/07/2019
De: Armand (Philippe, Vincent, Paul)
Objet:
dans la réserve opérationnelle, les officiers de réserve inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2018
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000038133907(source JORF)
nomination
16 Février 201916/02/2019
De: Armand (Philippe, Vincent, Paul)
Objet:
pour l'année 2018, les officiers de réserve
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Pour le grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
corps="Officiers de marine"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000037972400(source JORF)
promotion
11 Janvier 201911/01/2019
De: Armand (Philippe, Vincent, Paul)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2014
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe de réserve
Les enseignes de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2014-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000030218687(source JORF)
promotion
11 Février 201511/02/2015
De: Armand (Philippe, Vincent, Paul)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Pour le grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe de réserve
Les enseignes de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
corps="Officiers de marine"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000030098367(source JORF)
promotion
15 Janvier 201515/01/2015
De: Armand (Philippe, Vincent, Paul)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2012-04-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000027608385(source JORF)
nomination
26 Juin 201326/06/2013
De: Armand (Philippe, Claude)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Indonésie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2006-07-01"
JORFTEXT000000792909(source JORF)
nomination
22 Septembre 200622/09/2006
De: Armand (Philippe)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1999 les lieutenants de police
Tableau d'avancement capitaine 1999
Liste principale
JORFTEXT000000606371(source JORF)
promotion
20 Août 200520/08/2005
De: Armand (Philippe, Michel)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Genix-sur-Guiers (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
JORFTEXT000000591368(source JORF)
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Armand (Philippe)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Metz
Groupe:
Institut régional d'administration de Metz
date_debut="2000-09-01"
eleve_ira="Metz"
JORFTEXT000000766519(source JORF)
nomination
16 Novembre 200016/11/2000
De: Armand (Philippe)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1999 les lieutenants de police
JORFTEXT000000211501(source JORF)
promotion
31 Août 199931/08/1999
De: Armand (Philippe, Claude)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3o A l'étranger
Congo
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1998-07-01"
JORFTEXT000000557461(source JORF)
nomination
12 Septembre 199812/09/1998
De: Armand (Philippe)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1998 les lieutenants de police
Gervreau-Breuillac
JORFTEXT000000390451(source JORF)
promotion
03 Septembre 199803/09/1998
De: Armand (Philippe)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
au titre de l'année 1993
Section Médecine
Groupe:
Praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
JORFTEXT000000728354(source JORF)
inscription
13 Août 199313/08/1993
De: Armand (Philippe)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
praticien-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale (section Médecine)
Groupe:
Praticien-Conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale (section Médecine)
JORFTEXT000000711999(source JORF)
inscription
10 Juillet 199310/07/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.